Représentant
légal : SAS PHENOMEN
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à
l’adresse postale ci-dessous ou par mail :
PHENOMEN
15 Avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget du Lac - France
contact@phenomen.com
Le site Internet est développé et hébergé par :
BOONDOOA CREATIONS
1 Av. du Pré Félin
74940 Annecy le Vieux
Informations
La société dénommé PHENOMEN représentée par son Président, la
Société Civile DESAVOIE, Philippe
Lutz. Cette dernière commercialise également les programmes neufs pour
la société SAS Bois de L'Ours, Chalet Quezac Les Brevières 73320 Tignes
Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies,
illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont couvertes par
le droit d’auteur et sont la propriété exclusive des sociétés PHENOMEN et
DESAVOIE, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la
société. Toute reprise ou reproduction est dès lors conditionnée à l'accord de
l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent
être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les
illustrations, les demandes de reproduction doivent être adressées à marketing@phenomen.com.
Sans réponse de notre part, il est considéré que la demande a été refusée.
Les informations, images et illustrations sur les services et leurs
caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne
ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à
titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. Des liens
vers d'autres sites peuvent être proposés. Ils n'engagent en aucun cas la SAS
PHENOMEN quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre d'accéder plus
facilement à d'autres ressources documentaires.
La SAS PHENOMEN se réserve le droit de modifier sans préavis les
informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si,
malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous constatez
une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.
En accédant au site www.phenomen.com, vous acceptez de vous conformer au code
français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et
accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection
des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger,
reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier
et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres
protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site www.phenomen.com sans
autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur
attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.
Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être
demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère
personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont
nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de
renseignements. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification, de suppression et de portabilité des données
qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du
6 janvier 1978).
Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations aux
sociétés PHENOMEN et DESAVOIE consent à celles-ci l'intégralité des droits
transférables relatifs à ces informations et les autorise à en faire l'usage
qui lui plaira dans le cadre de ses activités ou de toutes sociétés rattachées auxdites sociétés.
Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non
confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts
des tiers. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits
d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations
la concernant à l'adresse suivante :
marketing@phenomen.com
La consultation du site web ci-après dénommé « Le Site », "le
site" ou "le site web" suppose l'acceptation sans réserves des présentes
conditions d'utilisation.
Éditeur du site
SAS PHENOMEN15 Avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget du Lac - France
SAS au capital de 100 000,00 Euros
SIRET 89969138000013
RCS Chambéry : 899691380
N° de TVA Intracommunautaire : FR70899691380
Tel : +33(0)4
85 86 00 01
E-mail : contact@phenomen.com
Droits d'auteur
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes,
logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques,
créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que
le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur
le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur du site
hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n'ayant pas cédé
leurs droits d'auteurs ou leurs droits voisins.
De plus il est respecté les articles :
Article L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle
Article L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle
Directeur de la
publication : Philippe
Lutz
Protection des données personnelles
Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978,
vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données
vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier
électronique (marketing@phenomen.com) auprès de l'éditeur du Site :
Adresse :
PHENOMEN15 Avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget du Lac - France
L'Editeur du site est le producteur de cette base de données au
sens de l'article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute
extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut
engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'éditeur du Site
se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des
personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.
Responsabilités
L'éditeur du Site décline toute responsabilité :
1.En cas d'interruption du site pour des
opérations de maintenance techniques ou d'actualisation des informations
publiées,
2.En cas d'impossibilité momentanée d'accès
au site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et
ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
3.En cas de dommages directs ou indirects
causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de
l'accès, ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés),
4.En cas d'utilisation anormale ou d'une
exploitation illicite du site. L'utilisateur du site est alors seul responsable
des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions
qui pourraient en découler. L'utilisateur renonce également à exercer tout
recours contre l'éditeur du site dans le cas de poursuites diligentées par un
tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite
du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites
exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d'information.
L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité
quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux
dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces
sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière
responsabilité de l'internaute.
Le site Internet de la SAS
PHENOMEN autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers
ses pages, sous réserve :
1.De
ne pas imbriquer les pages du présent site à l'intérieur des pages d'un autre
site (elles doivent être accessibles par l'ouverture d'une fenêtre
indépendante),
- Le lien hypertexte présent sur votre site
doit ouvrir le contenu de www.phenomen.com
dans un nouvel onglet ou une nouvelle fenêtre du navigateur WEB utilisé par
l’internaute. Aucune intégration de contenu de www.phenomen.com de type IFrame n’est acceptée
dans votre site Internet. Nous contacter pour toute demande particulière.
2.Que
la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
visé soit précisée.
- Le lien hypertexte pointant vers www.phenomen.com doit
informer clairement l’internaute de la destination du dit lien. (Ex : «
Retrouvez les logements neufs proposés par Phenomen).
Modification des mentions légales
L'éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout
moment, les Mentions Légales du site. Chaque internaute se connectant au site
est invité à consulter régulièrement les présentes mentions légales afin de
prendre connaissance de changements éventuels. L'utilisation renouvelée du site
au fur et à mesure de la modification de ces conditions d'utilisation constitue
l'acceptation, par chaque utilisateur, des Mentions Légales en vigueur.
Attribution de la juridiction - Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, qui
détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l'absence de toute disposition
impérative contraire ou en présence d'un choix dans la détermination de la loi
applicable, la loi française sera appliquée.
La juridiction compétente sera le Tribunal de Commerce du lieu de
situation du siège social de la SAS PHENOMEN.
Médiation
Conformément à l’article L156-1 du code
de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de
saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue
Adrien Moisant - 78400 CHATOU, ou depuis son site internet :
http://medimmoconso.fr